Mentions légales
Le site est édité, pour l'instant, par une personne physique, à titre non professionnel. La structure qui portera no0sphere (association) est en préparation : ses statuts ne sont pas encore déposés. Ces mentions seront mises à jour à son immatriculation.
1. Éditeur du site
- Éditeur
- Jonas Mocquet
- Statut
- Personne physique, édition à titre non professionnel
- Ville
- Vincennes (Val-de-Marne)
- Numéro d'immatriculation
- Aucun pour l'instant (structure en préparation)
- Contact
- contact@no0sphere.fr
2. Directeur de la publication
Jonas Mocquet
3. Hébergeur
- Nom
- SCALEWAY SAS
- Adresse
- 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris
- Contact
- Assistance par la console Scaleway ; BP 438, 75366 Paris Cedex 08
Envoi des courriels et des SMS (confirmations, alertes) : Brevo (Sendinblue SAS, France), comme indiqué dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, le nom no0sphere, le logo, les graphismes et le code de ce site appartiennent à leur éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Les textes de loi cités sont publics.
5. Données personnelles
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7. Crédits des données
- Contours des communes : IGN, ADMIN EXPRESS [millésime].
- Population et grille de densité communale : INSEE [millésime].
- Dotations des communes : DGCL [millésime].
- Non-recours au RSA : DREES, Les Dossiers de la DREES n° 92, février 2022.
- Précarité énergétique : ONPE, tableau de bord 2024.
- Données réutilisées sous Licence Ouverte Etalab 2.0 lorsque la source le prévoit [à vérifier pour chaque jeu].